Déposée le 16 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arch Office
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Spark-office » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arch Office domicilié(e) ZA de la Gare - 07320 - Saint-Agrève - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arch Office, M. Grégory Vergnon domicilié(e) ZA de la Gare - 07320 - Saint-Agrève - France.
La marque Spark-office a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arch Office, SARL - ZA de la Gare - 07320 - Saint-Agrève - France
Arch Office, M. Grégory Vergnon - ZA de la Gare - 07320 - Saint-Agrève - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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